# Conditions générales d’utilisation
## Date d’entrée en vigueur: En vigueur à compter du 26 juillet 2026.
## Version: v2.6
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales. Toute consultation, requête ou sollicitation via les outils du site est soumise à ces règles. Aucune utilisation n’est possible sans consentement préalable à ces conditions.
Le site et ses services sont accessibles sous réserve de disponibilité technique. L’équipe se réserve le droit de limiter, suspendre ou interrompre l’accès à tout moment, notamment pour maintenance ou mise à jour. Aucune continuité de service n’est promise.
Les analyses, résultats ou simulations proposés sur le site n’ont qu’une valeur indicative. Ils ne doivent jamais être interprétés comme une garantie de performance ou de résultat. L’utilisateur reste seul responsable de toute décision prise sur la base de ces éléments.
Toutes les données personnelles collectées font l’objet d’un traitement conforme à la législation canadienne sur la protection des données. Aucune donnée n’est cédée à des tiers à des fins commerciales et chaque utilisateur dispose de droits d’accès, de modification et de suppression.
Le contenu du site, incluant textes, graphiques et outils d’analyse, reste la propriété exclusive de l’équipe. Toute reproduction, extraction ou réutilisation sans autorisation préalable est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
L’utilisateur s’engage à utiliser le site et les informations proposées dans le respect des lois et règlements canadiens. Toute infraction peut entraîner la suspension ou la suppression de l’accès au service.
### liens. Liens vers des sites externes
Le site peut comporter des liens vers des ressources externes. L’équipe décline toute responsabilité quant au contenu ou à la mise à jour de ces sites tiers. Leur consultation relève de l’appréciation de l’utilisateur.
### modifications. Modification des conditions
Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment pour s’adapter aux évolutions techniques, juridiques ou méthodologiques. L’utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’application des présentes conditions, la loi canadienne s’applique exclusivement. Les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social du service.
### responsabilite. Limitation de responsabilité
L’équipe ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, des analyses ou de l’interprétation des informations publiées. Chaque utilisateur engage sa propre responsabilité dans toute décision prise.
- **Courriel**: content@mirovantel.com
- **Téléphone**: +1 (450) 418-6151
- **Adresse**: 1460 The Queensway, Etobicoke, ON M8Z 1S7 Canada